Información legal

 

Logo-DYNASKIM-fondbl

ODS International sa

Razón social ODS International sa
Adresse: Rue Victor Horta, 32    B1348 – Louvain-la-Neuve
Téléphone: + 32 (0) 10 28 01 89
Email: info@ods-international.com

TVA:
BE 0472.966.060
Directores y gerentes Patrick François – CEO
Thierry Bastogne – CEO
Avis de non-responsabilité pour les renvois et liens Notre responsabilité par rapport à des renvois directs ou indirects vers des sites Internet de tiers (« liens ») se trouvant en dehors du champ de responsabilité de l’auteur, pourrait être engagée uniquement si l’auteur a connaissance des contenus et qu’il serait pour lui techniquement possible et raisonnable d’empêcher leur exploitation dans le cas où ces contenus seraient illicites. L’auteur a vérifié de manière raisonnable si les contenus des sites de tiers portent éventuellement atteinte à la loi. L’auteur déclare par la présente qu’au moment de la mise en place du lien sur son site Internet, il n’a décelé aucun contenu illégal sur les sites auxquels les liens renvoient. L’auteur n’a aucune influence quelle qu’elle soit sur la conception actuelle et future, les contenus ou la qualité d’auteur des sites auxquels les liens renvoient. C’est pourquoi il se démarque expressément de tous les contenus des sites auxquels les liens renvoient.

Cette déclaration vaut pour tous les liens et renvois mis en place au sein de la propre présentation Internet de la société, ainsi que pour les entrées de tierces personnes dans les livres d’or, les forums de discussions et les newsletters. La responsabilité des contenus illégaux, incorrects ou incomplets, et en particulier les dommages pouvant résulter de l’exploitation ou de la non exploitation de ces informations fournies, incombent exclusivement au fournisseur du site auquel le lien renvoie, et non pas à la personne se contentant de renvoyer vers les informations publiées via ce lien.